Enquête publique Plan Local d'Urbanisme et révision du Zonage d'Assainissement

Avis d'enquête publique relative au Projet de Plan Local d'Urbanisme et à la Révision du Zonage d'Assainissement.

 

 

 

 

Par arrêté du 28 juillet 2020, le Maire de Charmoille a ordonné l'ouverture de l'enquête publique relative au Projet de Plan Local d'Urbanisme et à la Révision du Zonage d'Assainissement.

 

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VISITE JOURNÉE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU TOURISME

Le Conseil Départemental du Tourisme (CDT) est venue rendre visite à la Commune pour une journée conseil au sujet du fleurissement.(Ville et Villages fleuris)

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Enquête publique Plan Local d'Urbanisme et révision du Zonage d'Assainissement

Avis d'enquête publique relative au Projet de Plan Local d'Urbanisme et à la Révision du Zonage d'Assainissement.

 

 

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TRAVAUX ENGAGÉS PAR L'ANCIENNE ÉQUIPE MUNICIPALE

Veuillez trouver ci-après les travaux engagés par l'ancienne équipe municipale finalisés et ou en cours de finalisation.

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CRISE SECHERESSE

Arrêté n°25-2020-09-11-005 portant restriction provisoire des usages de l'eau : crise, sur l'ensemble du Département du Doubs

Téléchargez l'arrêté ci-joint

Téléchargez les mesures de restrictions de l'eau à respecter